company bro Responsabilité Civile Générale

Responsabilité civile générale

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Toutes nos offres comprennent les garanties suivantes :

incendie et risques annexes – lined

Incendie et risques annexes

degats des eaux – lined

Dégats des eaux

catastrophes naturelles – bleu

Catastrophes naturelles

catastrophes technologiques – lined

Catastrophes technologiques

frais et pertes – lined

Frais et pertes

rcpro – bleu

Responsabilité civile occupant

attentats et actes de terrorisme – lined

Attentats et actes de terrorisme

protection juridique – lined

Protection Juridique

icon table Responsabilité Civile Générale

Tableau des garanties

Les tableaux ci-dessous sont disponibles à titre d’exemple. Veuillez nous contacter pour plus de détails ou pour une offre personnalisée.

Garanties Essentielle Confort Complete Optimum
Capital mobilier / pièce 4 000 € 4 000 €, 8 000€
ou 12 000 €
8 000 €, 12 000 €
ou 16 000 €
8 000 €, 12 000 €
ou 16 000 €
Part des objets de valeur 0% 0 % ou 10 % 15 % 20 % ou 30 %
Mode d’indemnisation du mobilier Valeur d’usage Valeur d’usage (pas de prise en charge de la vétusté)
Valeur de remplacement avec prise en charge d’un maximum de 25 % de vétusté
Valeur à neuf intégrale sur tout objet mobilier de moins de 2 ans
Valeur à neuf intégrale sur tout objet mobilier de moins de 5 ans
Franchise 0 € / 150 € / 300 €
Incendie et risques annexes check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Dégats des eaux check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Attentats et actes de terrorisme check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Catastrophes naturelles check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Catastrophes technologiques check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Responsabilité Civile occupant check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Frais et pertes tooltip Responsabilité Civile Générale Votre texte s’affichera ici 🙂 check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Défense pénale et recours suite à accident check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
Assistance check Responsabilité Civile Générale
broken window full white Responsabilité Civile GénéraleBris de glace Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
thief full white Responsabilité Civile GénéraleVol et actes de vandalisme Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
flight full white Responsabilité Civile GénéraleSéjour-Voyages Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
save energy full white Responsabilité Civile GénéraleDommages électriques Responsabilité Civile Générale OPTION check Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale
broken window full white Responsabilité Civile GénéraleBris de glace aux vérandas Responsabilité Civile Générale Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale si équipement déclaré check Responsabilité Civile Générale si équipement déclaré
bag full white Responsabilité Civile GénéraleResponsabilité civile piscine-tennis Responsabilité Civile Générale Responsabilité Civile Générale check Responsabilité Civile Générale si équipement déclaré check Responsabilité Civile Générale si équipement déclaré
park full white Responsabilité Civile GénéraleJardins et biens extérieurs Responsabilité Civile Générale Responsabilité Civile Générale OPTION OPTION
pool full white Responsabilité Civile GénéraleDommages matériel piscine Responsabilité Civile Générale Responsabilité Civile Générale OPTION OPTION
book full white Responsabilité Civile GénéraleAssurance scolaire OPTION OPTION OPTION OPTION
toy full white Responsabilité Civile GénéraleAssistante maternelle OPTION OPTION OPTION OPTION
fire Responsabilité Civile Générale

Incendie et risques annexes – Attentats et actes de terrorisme

Biens assurés
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Bâtiments* Sans limitation de somme
Mobilier* dont : Capital indiqué aux dispositions particulières
• Objets de valeurs* Capital indiqué aux dispositions particulières
• Objets mobiliers en dépendances* Dans la limite du capital mobilier
• Objets mobiliers en véranda* Dans la limite du capital mobilier
• Documents professionnels 3 fois l’indice*
• Espèces, fons et valeurs* Exclu
Frais et perte
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
• Frais de déplacement et de replacement du mobilier 8 fois l’indice*
• Frais de démolition, déblaiement et d’enlèvement des décombres
• Frais de décontamination
• Frais de mise en conformité des lieux
300 fois l’indice* pour l’ensemble de ces frais
• Honoraires d’expert 5% de l’indemnité due au titre des dommages matériels* dans la limite de 10 fois l’indice*
• Honoraires d’architectes et de décorateurs 5% de l’indemnité relative au bâtiment*
• Remboursement de la cotisation « dommages ouvrages » Remboursement de la cotisation payée
• Frais de relogement 1 an
• Pertes indirectes 10% de l’indemnité due au titre des dommages matériels*
• Frais de clôture provisoire et de gardiennage Exclu
Responsabilité Civile en tant qu'occupant
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
• Risques Locatifs (recours du propriétaire) Sans limitation de somme
• Troubles de jouissance des co-locataires Sans limitation de somme
• Perte de loyer – Perte d’usage 1 an
• Recours des voisins et tiers* 3 000 fois l’indice*
– dont : dommages immatériels consécutifs* 300 fois l’indice*
wind Responsabilité Civile Générale

Evénements Climatiques : Tempêtes, Grêle, Poids de la neige sur les toitures

Biens assurés
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Bâtiments* Montants prévus pour la garantie « Incendie et Risques
Annexes » sous déduction d’une franchise* de 0,45 fois
l’indice*
Mobilier* dont :
• Objets de valeur*
• Objets mobiliers en dépendances*
• Objets mobiliers en véranda*
• Documents professionnels
• Espèces, fonds et valeurs*
Frais et perte
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
•Frais de déplacement et de replacement du mobilier Montants prévus pour la garantie « Incendie et Risques
Annexes » sous déduction d’une franchise* de 0,45 fois
l’indice*
• Frais de démolition, déblaiement et d’enlèvement des
décombres
• Frais de décontamination
• Frais de mise en conformité des lieux
• Honoraires d’expert
• Honoraires d’architectes et de décorateurs
• Remboursement de la cotisation « dommages ouvrage »
• Frais de relogement
• Pertes indirectes Exclu
• Frais de clôture provisoire et de gardiennage Exclu
thief full Responsabilité Civile Générale

Vol et actes de vandalisme

Biens assurés
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Bâtiments* et détoriations immobilières 15 fois l’indice*
• Pour les actes de vandalisme : 20 % des montants prévus dans la rubrique « pour les autres évènements Vol »
Mobilier* dont :
– Objets de valeur*
– Objets mobiliers en dépendances*
– Objets mobiliers en véranda*
– Documents professionnels
– Vins, alcools et spiritueux
– Espèces, fonds et valeurs*
– Frais de remplacement des serrures suite au vol ou à la perte des clés
– Frais de déplacement et de replacement du mobilier
• Pour les autres évènements vol :
Mobilier* dont : Capital indiqué aux dispositions particulières
– Objets de valeur* Capital indiqué aux dispositions particulières
– Objets mobiliers en dépendances* 5 fois l’indice*
– Objets mobiliers en véranda* 5 fois l’indice*
– Documents professionnels 3 fois l’indice*
– Vins, alcools et spiritueux 1 fois l’indice*
– Espèces, fons et valeurs* 2 fois l’indice*
– Frais de remplacement des serrures suite au vol ou à la perte des clés 2 fois l’indice*
Frais de déplacement et de remplacement du mobilier 8 fois l’indice*
Frais et perte
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Pour les garanties actes de vandalisme et autres évènements vol : Sans limitation de somme
– Frais de démolition, déblaiement et d’enlèvement des décombres Exclu
– Frais de décontamination
– Frais de mise en conformité des lieux
– Honoraires d’expert
– Honoraires d’architectes et de décorateurs
– Remboursement de la cotisation « dommages ouvrage »
– Pertes indirectes
– Frais de relogement 1 an
– Frais de clôture provisoire et de gardiennage 3 fois l’indice*
teardrop Responsabilité Civile Générale

Dégâts des eaux

Biens assurés
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Bâtiments* Sans limitation de la somme
Mobilier* dont: Capital indiqué aux Dispositions Particulières
– Objets de valeur* Capital indiqué aux Dispositions Particulières
– Objets mobiliers en dépendances* 5 fois l’indice*
– Objets mobiliers en véranda* 5 fois l’indice*
– Documents professionnels 3 fois l’indice*
– Espèces, fonds et valeurs* Exclu
Frais et perte
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
– Frais de déplacement et de replacement du mobilier 8 fois l’indice*
– Frais de démolition, déblaiement et d’enlévement des décombres 300 fois l’indice* pour l’ensemble de ces frais
– Frais de décontamination
– Frais de mise en conformité des lieux
– Honoraires d’expert 5 % de l’indemnité due au titre des dommages matériels dans la limite de 10 fois l’indice*
– Honoraires d’architectes et de décorateurs 5% de l’indemnité relative au bâtiment*
– Remboursement de la cotisation « dommages ouvrage » Remboursement de la cotisation payée
– Frais de relogement 1 an
– Pertes indirectes 10% de l’indemnité due au titre de dommages matériels*
– Frais de clôture provisoire et de gardiennage Exclu
– Pour les dommages causés par le gel et l’installation de chaffage central Sans limitation de somme sous déduction d’une franchise* de 0,30 fois l’indice*
– Frais de recherche de fuites* 3 fois l’indice*
Responsabilité Civile en tant qu'occupant
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
– Risques locatifs (recours du propriétaire) Sans limitation de somme
– Troubles de jouissance des co-locataires Sans limitation de somme
– Perte de loyers – perte d’usage 1 an
– Recours des voisins et tiers* dont: 300 fois l’indice*
dommages immatériels consécutifs* 30 fois l’indice*
broken window full Responsabilité Civile Générale

Bris de glaces

Biens assurés
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Dommages matériels Sans limitation de somme
Frais et perte
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
• Frais de déplacement et de replacement du mobilier 8 fois l’indice*
• Frais de démolition, déblaiement et d’enlèvement des décombres Exclu
• Frais de mise en conformité des lieux
• Honoraires d’expert
• Honoraires d’architectes et de décorateurs
• Remboursement de la cotisation « dommages ouvrage »
• Frais de relogement
• Pertes indirectes
• Frais de recherche de fuites*
• Frais de clôture provisoire et de gardiennage 3 fois l’indice**
Catastrophes naturelles
Montants prévus pour la garantie « incendie et risques annexes » sous déduction d’une franchise* fixée aux dispositions générales et révisable en application du dernier arreté ministériel en vigueur
Catastrophes technologiques
Montants prévus pour la garantie « incendie et risques annexes » sans franchise*
Responsabilité Civile de simple particulier
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Tous préjudices confondus dont limites particulières : 7 600 000 euros non indéxés
• Faute inexcusable 1 500 000 euros non indexés par l’année d’assurance
• Dommages matériels* et immatériels consécutifs* dont limites particulières pour les dommages causés : 3 000 fois l’indice*
– par un incendie, une explosion*, un dégât des eaux 760 fois l’indice*
– par une pollution accidentelle* 380 fois l’indice*
– du fait d’un vol commis par un enfant mineur ou par un préposé 75 fois l’indice*
Défense pénale et recours de l'assuré suite à un accident (DPRSA)
Objet des garanties Limites des garanties et des franchises par sinistre
Montants maximum de la prise en charge ou de remboursements des honoraires d’avocats • Au plan amiable = 1 000 € TTC
• Au plan judiciare = 10 300 € TTC
〉 Seuil d’intervention de 250 € TTC

Liste des documents

Aucun devis ne sera plus juste qu’avec la totalité
des documents demandés.

Pour obtenir votre devis :
Coaching Financier
  • ZQuestionnaire de définition des besoins
Pour comparer votre offre actuelle (facultatif)
  • ZLe tableau des garanties souscrites
  • ZL'avis d'échéance

*En fonction de votre situation d’autres documents peuvent être demandés

Pour souscrire à l’offre :
scanning data on screen
  • ZCNI ou titre de séjour européen en cours de validité du dirigeant
  • ZK-Bis de moins de 3 mois
  • ZRIB
  • ZBulletin d'adhésion
  • ZConditions particulières
  • ZConditions générales
  • ZNotice d'information et de conseil
  • ZLe cas échéant, la Note de couverture

*En fonction de votre situation d’autres documents peuvent être demandés

Des questions ? Des réponses !

Des questions sur votre assurance habitation ?
Voici quelques réponses aux questions les plus souvent posées.

FAQs-bro
1. L’assurance RC Générale, c’est quoi ?

L’assurance RC générale garantie les frais de défense et de dommages et intérêts, liée à une mise en cause de l’entreprise au titre des produits vendus ou livrés par l’entreprise.

2. L’assurance RC Générale, c’est pour qui ?

L’assurance RC générale est faite pour les entreprises qui fabriquent, produisent ou vendent des biens et/ou des produits (fabrication de textile, fabrication de boisson, matière 1ère,..etc).

3. Cette assurance est-elle obligatoire ?

La RC n’est généralement pas obligatoire, toutefois elle peut être utile lors de dommage ou de défaut d’un produit.

4. De quoi est composé un contrat RC générale ?

Le contrat RC générale est composé de deux garanties ;
L’assurance RC exploitation : couvre les dommages pendant la réalisation ou la fabrication du produit
L’assurance RC après vente : couvre les dommages après la livraison du produit.

5. Que couvre la garantie RC générale ?

L’assurance RC Générale prend en charge les dommages corporels, matériels et immatériels causés à un tiers.

6. Quelles sont les garanties complémentaires de ce contrat ?

Plusieurs garanties complémentaires peuvent venir s’ajouter au contrat :
La garantie « frais de retrait » peut être essentielle lorsque le produit vendu, fabriqué ou livré est un produit de grande consommation. Elle prendra en charge le retrait des produits en cas de défauts de ceci.
La garantie

8. Combien coûte une assurance RC générale ?

Le prix de la RC générale peut coûter entre 30€ et 50 € mais il n’est pas rare qu’elle soit plus chère si vous prenez des options.

9. Comment résilier son assurance RC générale ?

La résiliation de l’assurance responsabilité civile peut se faire sous 4 conditions :

A échéance :
Toutefois, la couverture doit être résiliée au moins deux mois avant la date d’échéance.

Changement de situation :
Qu’il s’agisse d’un changement d’ordre familial ou professionnel et que votre garantie n’est plus adaptée à votre situation, vous devez en aviser votre compagnie d’assurance.
Si la modification de la couverture ne vous convient pas, vous pouvez résilier votre assurance.

Risque à couvrir inférieur :
Si le risque à couvrir est inférieur à ce qui avait été évoqué au moment de la signature mais que votre compagnie d’assurance refuse de revoir votre prime à la baisse, là encore vous pouvez résilier votre contrat d’assurance responsabilité civile.

Si le risque assuré est inférieur à celui mentionné lors de la signature mais que votre compagnie d’assurance refuse de réduire votre prime, vous pouvez résilier votre contrat.

Augmentation de la prime d’assurance :
Si il y a une augmentation substantielle de votre prime et que cela ne rentre pas dans le cadre légal, vous pouvez adresser une lettre de résiliation à votre assureur.

Vous ne trouvez pas à la réponse à votre question ?

N’hésitez pas à prendre contact avec nos équipes en passant par notre formulaire de contact ou notre chat.