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Responsabilité civile générale

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Toutes nos offres comprennent les garanties suivantes :

incendie et risques annexes – lined

Responsabilité civile d’exploitation

degats des eaux – lined

Responsabilité civile des produits

catastrophes naturelles – bleu

Responsabilité civile après livraison

catastrophes technologiques – lined

Responsabilité civile locative

frais et pertes – lined

Responsabilité civile des employés

rcpro – bleu

Frais de défense juridique

attentats et actes de terrorisme – lined

Responsabilité civile des dirigeants et administrateurs (D&O)

protection juridique – lined

Responsabilité civile contractuelle

Liste des documents

Aucun devis ne sera plus juste qu’avec la totalité
des documents demandés.

Pour obtenir votre devis :
Coaching Financier
  • ZQuestionnaire de définition des besoins
Pour comparer votre offre actuelle (facultatif)
  • ZLe tableau des garanties souscrites
  • ZL'avis d'échéance

*En fonction de votre situation d’autres documents peuvent être demandés

Pour souscrire à l’offre :
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  • ZCNI ou titre de séjour européen en cours de validité du dirigeant
  • ZK-Bis de moins de 3 mois
  • ZRIB
  • ZBulletin d'adhésion
  • ZConditions particulières
  • ZConditions générales
  • ZNotice d'information et de conseil
  • ZLe cas échéant, la Note de couverture

*En fonction de votre situation d’autres documents peuvent être demandés

Des questions ? Des réponses !

Des questions sur votre assurance habitation ?
Voici quelques réponses aux questions les plus souvent posées.

FAQs-bro
1. L’assurance RC Générale, c’est quoi ?
L’assurance RC générale garantie les frais de défense et de dommages et intérêts, liée à une mise en cause de l’entreprise au titre des produits vendus ou livrés par l’entreprise.
2. L’assurance RC Générale, c’est pour qui ?

L’assurance RC générale est faite pour les entreprises qui fabriquent, produisent ou vendent des biens et/ou des produits (fabrication de textile, fabrication de boisson, matière 1ère,..etc).

3. Cette assurance est-elle obligatoire ?

La RC n’est généralement pas obligatoire, toutefois elle peut être utile lors de dommage ou de défaut d’un produit.

4. De quoi est composé un contrat RC générale ?

Le contrat RC générale est composé de deux garanties ;
L’assurance RC exploitation : couvre les dommages pendant la réalisation ou la fabrication du produit
L’assurance RC après vente : couvre les dommages après la livraison du produit.

5. Que couvre la garantie RC générale ?

L’assurance RC Générale prend en charge les dommages corporels, matériels et immatériels causés à un tiers.

6. Quelles sont les garanties complémentaires de ce contrat ?

Plusieurs garanties complémentaires peuvent venir s’ajouter au contrat :
La garantie « frais de retrait » peut être essentielle lorsque le produit vendu, fabriqué ou livré est un produit de grande consommation. Elle prendra en charge le retrait des produits en cas de défauts de ceci.
La garantie

8. Combien coûte une assurance RC générale ?

Le prix de la RC générale peut coûter entre 30€ et 50 € mais il n’est pas rare qu’elle soit plus chère si vous prenez des options.

9. Comment résilier son assurance RC générale ?

La résiliation de l’assurance responsabilité civile peut se faire sous 4 conditions :

A échéance :
Toutefois, la couverture doit être résiliée au moins deux mois avant la date d’échéance.

Changement de situation :
Qu’il s’agisse d’un changement d’ordre familial ou professionnel et que votre garantie n’est plus adaptée à votre situation, vous devez en aviser votre compagnie d’assurance.
Si la modification de la couverture ne vous convient pas, vous pouvez résilier votre assurance.

Risque à couvrir inférieur :
Si le risque à couvrir est inférieur à ce qui avait été évoqué au moment de la signature mais que votre compagnie d’assurance refuse de revoir votre prime à la baisse, là encore vous pouvez résilier votre contrat d’assurance responsabilité civile.

Si le risque assuré est inférieur à celui mentionné lors de la signature mais que votre compagnie d’assurance refuse de réduire votre prime, vous pouvez résilier votre contrat.

Augmentation de la prime d’assurance :
Si il y a une augmentation substantielle de votre prime et que cela ne rentre pas dans le cadre légal, vous pouvez adresser une lettre de résiliation à votre assureur.

Vous ne trouvez pas à la réponse à votre question ?

N’hésitez pas à prendre contact avec nos équipes en passant par notre formulaire de contact ou notre chat.